- Administration
- Nomination du secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 23/09/2024.
- Budgets
- Assainissement : Écritures de rattachement pour 2024.
- Budget principal : Opération de rénovation du bâtiment de la mairie.
- Marché public pour la rénovation énergétique de la mairie
- Approbation du plan de financement.
- Sollicitations de financements auprès :
- De l’État via le Fonds vert 2024 (rénovation énergétique).
- De la Région pour les ERP (Établissements Recevant du Public) et les logements communaux.
- Du Département pour les ERP et les logements communaux.
- CDG12
- Autorisation de convention pour l’accompagnement à la retraite et à l’invalidité avec la CNRACL.
- Régime indemnitaire des agents communaux
- Mise à jour concernant les fonctions, sujétions, expertise, et engagement professionnel (RIFSEEP).
- Questions administratives
- Régularisation d’un dossier concernant « VC du Crouzet ».
- Convention pour la campagne de stérilisation des chats errants.
- Décisions du maire
- Virements budgétaires dans le cadre de la fongibilité des crédits.
- Délégations du conseil municipal au maire, incluant le choix des entreprises pour le marché public de rénovation énergétique de la mairie.
Informations
- Transfert de compétences en matière d’assainissement.
- Révision du Plan communal de sauvegarde (PCS).
Le maire, Thierry Arnal, est signataire de la convocation, et des annexes sont mentionnées, incluant des documents explicatifs et des conventions
