Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations prises par le Conseil municipal en séance du 17 09 2026. Pour rappel, vous pouvez consulter en mairie le registre des délibérations.
Tag: liste des délibérations
Juil 23
Liste des délibérations de la séance du 20 juillet 2026
La liste des délibérations remplace le compte rendu des séances du conseil municipal depuis le 1er juillet 2022. Elle a pour objet d’assurer l’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant. Conformément à l’article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et …
Oct 08
Liste des délibérations votées par le Conseil municipal le 2 octobre 2025
N° DELIBERATION OBJET DECISION 20251002DEL01 B. Assainissement 2025 – DM1contrepassation redevance performance 11 voix pour 20251002DEL02 Fixation de la durée d’amortissement sur subventions équipements 20251002DEL03 PNR délégation sur dossier ombrières 20251002DEL04 RPQS2024 – Approbation Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 08/10/2025