Le Conseil municipal de Plaisance se réunit lundi 15 décembre 2025 à 20h30, à la salle du pressoir.
Ordre du jour (points soumis à délibération)
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Nomination du secrétaire de séance
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Arrêt du procès-verbal de la séance du 10/11/2025
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Budget assainissement – DM2 : paiement des non-valeurs (compte 6541) et paiement du rapport électrique (compte 618)
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Budget principal : versement de subventions d’équilibre au budget assainissement et remboursement de l’avance (contentieux STEP)
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Budget annexe assainissement 2025 : dissolution au 31/12/2025
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Aveyron Ingénierie : approbation du nouveau règlement intérieur
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Création du marché de plein air et fixation de la redevance
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Transfert assainissement : autorisation de signer au Maire la convention de mise à disposition de biens valant PV et la convention financière de transfert de compétence
Décisions du Maire (délégations du Conseil municipal)
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Fongibilité des crédits : virement de crédits n°1 – subvention au budget assainissement
Fin de séance
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Informations
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Questions diverses
